Marque renouvelée - Marque en vigueur

ASPAL
AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96631274
Date de dépôt :
24/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2026

Présentation de la marque ASPAL

Déposée le 24 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) AIR LIQUIDEPOUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AIR LIQUIDEPOUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE domicilié(e) 75 Quai d'Orsay - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 096 281 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L'AIR LIQUIDE, SA, M. LOSSER Julien domicilié(e) 75 Quai d'Orsay - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ASPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ASPAL arrivera à expiration en date du 24 juin 2026.

AIR LIQUIDEPOUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : CRYOFRESH , ALDYNE , FLAMAL , ALDYNE


AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE, Société Anonyme - 75 Quai d'Orsay - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 552096281


L'AIR LIQUIDE, SA, M. LOSSER Julien - 75 Quai d'Orsay - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 2006 n°2317327 - Publication au BOPI 2006-06-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2016 n°2618596 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-05-19

Services de traitements des eaux, en particulier des eaux usées